La compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire pour les EPCI depuis la loi du 30 décembre 2017.
La GEMAPI se compose essentiellement de 4 missions obligatoires :
Aménagement du bassin versant de la Grosne
Entretien et aménagement des cours d’eau
Défense contre les inondations
Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides, ainsi que des formations boisées riveraines.
La compétence a été déléguée à l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du bassin versant de la Grosne. Ce dernier s’étend du Beaujolais à Chalon-sur-Saône, soit la quasi-totalité du bassin versant de la Grosne : 1200 km² répartis sur deux départements et comprenant 5 sous bassins-versants pour 24 masses d’eau.
EPAGE DU BASSIN DE LA GROSNE 5 place du marché – 71250 CLUNY 03 85 59 24 82 epagegrosne@gmail.com
Zoom sur… l’EPAGE
L’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du bassin versant de la Grosne a été crée par arrêté préfectoral le 1er juillet 2021.
Il est constitué de 6 intercommunalités et présidé par Jean-François BORDET (maire de Cormatin) : – la Communauté d’agglomération Le Grand Chalon, – la Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise, – la Communauté de communes Entre Saône et Grosne, – la Communauté de communes du Clunisois, – la Communauté de communes Saint-Cyr Mère-Boitier entre Charolais et Mâconnais, – la Communauté de communes Saône Beaujolais.
La communauté de communes à confié au SIRTOM la gestion des déchets sur l’ensemble de son territoire.
Le syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la vallée de la Grosne (SIRTOM) est un syndicat mixte qui a la compétence unique « gestion des déchets ». Basé à Cluny, il intervient sur deux communautés de communes. Depuis 2007 le SIRTOM a développé une politique d’optimisation du service de gestion de déchets en mettant en place différents éléments :
conteneurisation des collectes des déchets résiduels,
mise en place de la collecte sélective des emballages en porte à porte et conteneurisation,
optimisation de l’organisation des collectes : réduction du nombre de collecte hebdomadaire
développement des points de regroupements pour les déchets résiduels et les emballages sur les lotissements, hameaux, territoires ruraux, afin de réduire les coûts de collecte.
Depuis le 01 février 2022 les consignes de tri sont enfin plus simple !
SIRTOM DE LA VALLÉE DE LA GROSNE ZA du Pré Saint-Germain – 16 rue Albert Schmitt – 71250 CLUNY 03 85 59 26 98 secretariat@sirtomgrosne.fr
Porté par la communauté de communes, le projet alimentaire territorial est un dispositif partenarial impliquant l’ensemble des acteurs de l’alimentation du territoire.
Le projet alimentaire territorial dans lequel s’est engagée la communauté de communes en 2021 a comme objectif d’aller vers l’autonomie alimentaire durable sur le territoire. Sur la base d’un diagnostic global de la chaîne de l’alimentation du champ à l’assiette, des actions seront amplifiées ou mises en place pour en particulier :
Améliorer et diversifier l’offre alimentaire locale (recherche de foncier agricole, diversification etc).
Encourager les pratiques agricoles respectueuses de l’environnement et accompagner l’adaptation au changement climatique.
Encourager et améliorer les possibilités d’approvisionnement des différents types de consommation (restauration collective, classique et traiteurs, consommation à domicile etc.) par les produits locaux.
Étendre les démarches anti gaspillage déjà entamées.
Développer un travail d’éducation alimentaire dans les cantines.
CONTACT 5 place du marché – 71250 CLUNY 07 61 85 05 92 pat@enclunisois.fr
Zoom sur …
Le potentiel agronomique des sols du Clunisois, un outil pour accompagner la diversification de l’agriculture locale Pour accompagner les porteurs de projets souhaitant s’installer en agriculture en Clunisois et pour accompagner la diversification des productions agricoles locales, la communauté de communes a confié une étude d’évaluation du potentiel agronomique des sols du territoire à la Chambre d’Agriculture en 2022.
NB : lorsqu’une parcelle précise est ciblée, il est possible de la localiser sur le site internet Typesol (https://typesol.agaricig.com/index.php/view/map/?repository=typesolgp&project=typesolGP) afin d’identifier le type de sol potentiel de la parcelle. Une fois celui-ci trouvé, vous pouvez nous contacter pour obtenir la fiche correspondante, nous disposons des fiches des sols présents en Clunisois.
Les outils et acteurs du foncier, de l’installation et de la transmission en Clunisois : Afin d’accompagner au mieux l’installation, la transmission et la recherche de foncier, les différentes structures intervenant dans ces domaines se réunissent régulièrement pour se coordonner et organiser des temps de rencontres et d’informations.
Voici également les liens vers les sites internet des différents partenaires et notamment vers les liens proposant des annonces :
Recherche de foncier, d’opportunités d’installation ou de transmission, ou de test d’activités
SAFER : Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) permettent à tout porteur de projet viable – qu’il soit agricole, artisanal, de service, résidentiel ou environnemental – de s’installer en milieu rural. Voir les annonces de la SAFER pour des terres ou des propriétés : > Annonces légales : https://annonces-legales.saferbfc.com/ > Propriétés rurales : https://www.proprietes-rurales.com/
Terre de liens : Terre de Liens s’appuie sur une dynamique associative et citoyenne qui permet d’acquérir des terres agricoles, d’installer une nouvelle génération paysanne sur des fermes en agriculture biologique. > Site général : https://terredeliens.org/ > Petites annonces : https://www.objectif-terres.org/
Répertoire Départ Installation : Cette mission de service public confiée aux Chambres d’agriculture, assure un accompagnement à la transmission des exploitations agricoles. > https://www.repertoireinstallation.com/
Semeurs du possible : Le réseau Semeurs du possible regroupe plusieurs lieux-test dans toute la région Bourgogne. Pour en savoir plus et s’informer sur les possibilités de test > https://semeursdupossible.com/
ANEFA : Il peut être intéressant de tester une activité en tant que salarié avant de s’installer, l’ANEFA (agence de promotion des métiers et de l’emploi agricole) rassemble des offres d’emploi en agriculture : > https://www.anefa.org/bourgogne-franche-comte/
Accompagnement à l’installation
Point Accueil Installation : Le PAI accueille et informe tous les porteurs de projet sur les étapes d’une installation, sur les accompagnements proposés, les aides possibles… et les oriente vers les bons interlocuteurs. C’est la porte d’entrée du parcours d’installation. > https://www.deveniragriculteurbfc.fr/
RARES : Le projet RARES a pour objectif de permettre aux acteurs concernés de renforcer l’accompagnement de porteurs de projets agri-ruraux atypiques et favoriser la création d’activités en milieu rural. > https://www.facebook.com/RARESBFC/
Natura 2000 est un outil européen de préservation et de valorisation de la biodiversité et des habitats naturels.
Le site Natura 2000 du bassin de la Grosne et du Clunisois couvre 45000 ha et 51 communes (dont 20 de la Communauté de communes du Clunisois).
Par le biais d’une démarche volontaire et contractuelle, il est possible de mettre en œuvre des actions favorables à la préservation d’espèces emblématiques telles que le sonneur à ventre jaune, l’écrevisse à pattes blanches et plusieurs espèces de chauves-souris ou de milieux rares comme les pelouses sèches ou les zones humides.
ACTIVITÉS :
Concertation avec les acteurs locaux (publics, privés, associatifs) – Mise en œuvre des mesures agro-environnementales auprès de la profession agricole.
Mise en place de contrats Natura 2000 avec les communes et les propriétaires privés.
Assistance à maîtrise d’ouvrage auprès des différents porteurs de projets – Inventaires et suivis faune et flore.
Sensibilisation et information auprès du grand public et scolaires.
CONTACT Mairie annexe de Vitry les Cluny 981 route de la Croix Berthier 71250 La Vineuse-sur-Frégande 07 66 98 01 37 – 07 64 38 79 16 natura2000@enclunisois.fr
Afin de faire connaître au plus grand nombre les richesses du territoire du Bassin de la Grosne et du Clunisois, les animateurs Natura 2000 ont souhaité réaliser un film de découverte des paysages, des milieux naturels et des différentes facettes de leur métier. C’est ainsi que l’association Cluny TV les a suivis dans leurs différentes missions au cours de l’année 2022.
Immergez-vous dans ce territoire et sa fragile biodiversité, découvrez les enjeux économiques, écologiques et les équilibres à trouver pour continuer à bénéficier de cet environnement de qualité, participez aussi à la connaissance et à la préservation des écosystèmes qui vous entourent.
La charte forestière est un outil d’animation et de lien pour l’ensemble des acteurs forestiers du territoire : propriétaires privés, communes propriétaires de forêts, élus, exploitants forestiers, gestionnaires forestiers publics (Office National des Forêts) et privés, associations environnementales, etc., mais aussi pour le grand public.
Elle présente un diagnostic de la forêt et de la filière bois sur le territoire et a pour objectif de rassembler les partenaires autour de thématiques et d’actions ciblées ayant un enjeu sur le territoire : la restructuration foncière, la multifonctionnalité de la forêt, la préservation de la biodiversité, la réglementation en forêt, la conciliation des usages, la sensibilisation de tous les publics…
Depuis la fin de l’année 2024, la Communauté de communes du Clunisois est propriétaire d’une forêt de près de 60 hectares, anciennement forêt de l’Hôpital, située sur la commune de La Vineuse-sur-Frégande. Cette forêt servira de terrain d’expérimentation à plusieurs niveaux : gestion forestière visant l’irrégularisation des peuplements de douglas monospécifiques, études naturalistes, visites, animations avec les centres de loisirs, démarche des « gardiens de la forêt », etc.
La forêt de la Comcom c’est quoi ?
La forêt de l’Hôpital de Cluny est une forêt située sur la commune de La Vineuse-sur-Frégande. Elle est composée majoritairement de douglas (63 %) mais également de feuillus. Cette forêt avait été donnée à l’Hôpital de Cluny il y a plusieurs siècles par une habitante de La Vineuse. En 2022, l’Hôpital a décidé de s’en séparer. Étant donné que cette forêt était publique et sous régime forestier, il était essentiel de conserver ce statut public.
Dans l’attente d’une solution d’acquisition pérenne par un établissement public ou une commune, l’Établissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF) a acquis cette forêt pour un montant de 700 000 euros.
En mai 2023, une convention de mise à disposition de droits réels a été signée entre l’EPF et la Communauté de Communes du Clunisois (CCC). Cette convention a permis de transférer à la CCC l’ensemble des droits, notamment ceux relatifs à la gestion et à l’exploitation de la forêt, à l’exception de celui de vendre.
À l’automne 2023, la CCC a bénéficié du Fonds vert de l’État, ce qui lui a permis de lancer la procédure d’acquisition définitive de la forêt avec un objectif clair : assurer la protection pérenne de la biodiversité. Parallèlement, la Communauté de Communes a initié une concertation pour réviser le document de gestion de la forêt.
Après quatre réunions impliquant les membres du groupe de concertation (élus, associations naturalistes, groupement forestier citoyen, ONF), les contributions recueillies ont permis d’élaborer un nouveau document de gestion validé par le conseil communautaire de la CCC en juin 2024.
À partir de la fin de l’année 2024, la CCC lance une phase de partage avec les citoyens. Ces derniers auront l’opportunité de devenir « gardiens de la forêt » en participant à quatre journées annuelles dédiées à la découverte et à l’apprentissage dans cette forêt communautaire.
Un élu de la CCC s’exprime sur la concertation autour du document de gestion :
« Au départ, quand le projet a démarré au conseil communautaire, on savait qu’on n’allait pas tous pouvoir s’impliquer. On avait donc fait appel au volontariat pour constituer le groupe de concertation. Cela a pris du temps, mais aujourd’hui, lorsque le sujet est abordé en conseil communautaire, nous disposons d’éléments solides pour étayer toutes les propositions. Les échanges ont été très intéressants, même si nous n’avons pas tous la même vision. Cela dit, ces discussions nous ont permis de mieux comprendre les positions et les raisonnements de chacun. »
Quelle adaptation des forêts du Clunisois face au changement climatique ?
Une des actions de la charte forestière est d’accompagner les propriétaires privés et publics pour mieux comprendre et partager des connaissances sur l’adaptation de leurs forêts face au changement climatique. Pour cela, la CCC s’est associée au Centre National de la Propriété Forestière pour l’organisation d’une journée sur les forêts du Clunisois face aux changements climatiques à destination de tous les propriétaires privés et publics du Clunisois. Cette journée a eu lieu le 21 juin 2024 à La Vineuse-sur-Frégande, où des interventions du CNPF, de l’ONF et du Département de Santé des Forêts ont permis de mieux saisir les impacts des changements climatiques sur le territoire. Une visite de la forêt de la Communauté de Communes du Clunisois a eu lieu l’après-midi sur la thématique du changement climatique.
La charte forestière s’engage sur de nombreuses thématiques :
Le foncier forestier : 10 communes se sont engagées depuis 2023 dans la procédure des Biens sans Maître, en partenariat avec l’Union Régionale des Communes Forestières de Bourgogne-Franche-Comté. > Supports de la réunion de février 2024 sur le foncier forestier
L’information et l’appui pour les propriétaires et gestionnaires forestiers :
Journées thématiques ;
Marquages pédagogiques avec l’association Plein d’Essence ;
Journée forêt et changement climatique ;
Réunions d’information…
L’affouage : Formation annuelle pour les affouagistes et les agents communaux avec Darbarzed.
Bois énergie :
Diagnostic des chaufferies et des réseaux de chaleur bois sur le territoire du Clunisois. > Présentation du diagnostic
Partenariat avec les entreprises de production de plaquettes du territoire.
Les réglementations en forêt : Réunion prévue en 2025 sur les réglementations des travaux forestiers, destinée aux élus et aux propriétaires forestiers.
La biodiversité et la ressource en eau en forêt :
Stage en 2024 sur l’état des zones humides en forêt.
Accompagnement des projets de trame vieux bois du site Natura 2000 Grosne Clunisois.
Études naturalistes dans la forêt de la Communauté de Communes du Clunisois (oiseaux, coléoptères, flore/habitats, bryophytes…).
L’utilisation du bois local en circuits courts :
Suivi des projets de construction ou rénovation en bois dans les communes.
Suivi du projet de fabrication de fenêtres à partir de chênes de qualité secondaire avec l’ENSAM.
La conciliation des usages en forêt :
Réunion sur l’accueil du public en forêt avec l’Union Régionale des Communes Forestières. > Supports et compte rendu
Discussions avec les sociétés de chasse locales.
L’ensemble des documents sont téléchargeables sur le lien en haut de la page.
Pour toute question ou besoin de document, vous pouvez contacter Carole Squevin à carole.squevin@enclunisois.fr ou au 07 64 38 79 59.
Pour les producteurs de déchets non ménagers (entreprises ou administrations), la redevance spéciale incitative (RSI) correspond à une rémunération du service public rendue par la collectivité (collecte et traitement). La RSI est destinée à couvrir les charges supportées par la collectivité pour la gestion (collecte et traitement principalement) de ces déchets.
L’institution de la redevance spéciale est codifiée à l’article L. 2333-78 du Code général des collectivités territoriales. La RSI ne doit cependant pas être considérée comme une incitation pour la collectivité locale à prendre en charge la totalité des déchets non ménagers produits sur son territoire.
Elle permet :
d’éviter de faire payer l’élimination des déchets non ménagers par les ménages ;
d’impliquer les producteurs de déchets non ménagers ;
de préserver l’autonomie des choix organisationnels et techniques de la collectivité ;
de contribuer à l’amélioration de la gestion du service de gestion des déchets non ménagers.
Le service d’élimination des déchets est financé par la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Cet impôt est basé sur la valeur locative des bâtiments que l’on occupe qu’on soit ménages ou entreprises, cette valeur locative est calculée sur la même base et annexée à la taxe foncière. Ces montants sont calculés sans prendre en compte la quantité de déchets produite. De ce fait, certains producteurs de déchets non ménagers, bien que produisant des quantités importantes de déchets, paient une TEOM équivalente à celle des ménages occupant des locaux de même valeur locative.
La RSI permet de ne pas faire payer l’élimination des déchets non ménagers par les ménages, en instaurant un mode de financement en fonction du service rendu aux producteurs « non ménages » de déchets utilisant le service public.
La redevance spéciale incitative concerne les producteurs de déchets possédant un volume de bacs noir supérieur ou égale à 400 litres collecté par semaine. Les producteurs de déchets concernés peuvent être des entreprises privées, des administrations ou des établissements publics. Les poubelles noires et jaunes sont prises en compte dans la facturation. Les producteurs de déchets doivent être sur le territoire de la communauté de communes du Clunisois.
Est ce que ma poubelle d’emballages sera aussi facturée ?
La RSI concerne les poubelles des ordures ménagères (noires) et emballages (jaunes).
Quel tarif ?
Les tarifs sont définis au litre et sont votés par la communauté de communes du Clunisois chaque année suivant le coût complet de la collecte, transport et traitement des ordures ménagères (poubelles noires) et des déchets recyclables (poubelles jaunes). Pour toutes demandes concernant le tarif, veuillez contacter le 03 85 20 00 11.
Puis je déduire ma taxe d’élimination des ordures ménagères (TEOM) de la redevance spéciale incitative (RSI) ?
Vous pouvez déduire votre taxe d’élimination des ordures ménagères du montant de la Redevance spéciale incitative. Pour cela faites une demande écrite le plus rapidement possible à la communauté de communes.
Qui va m’envoyer la facture et quand vais-je la recevoir ?
La communauté de communes vous envoie la facture une fois par an.
Comment réduire ma facture ?
Pour réduire votre facture il vous suffit de réduire vos litrages de poubelles. Pour cela le SIRTOM vous propose un accompagnement vers la mise en place d’actions de réduction de déchets afin de travailler ensemble, créer des dynamiques de territoire et s’engager vers l’économie circulaire.
Quatre élèves du lycée la Prat’s de Cluny ont remporté le 1er prix national au « Concours Jeunes Reporters pour l’environnement », grâce à un article qui met en lumière l’atelier de menuiserie partagée des Gueules de Bois, au domaine de la ferme de Saint-Laurent à Château.
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