Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 2 novembre 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de La Guiche.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
RAPPORTEUR : JOCELYNE MOLLET
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 21 septembre 2026
- Rapport n°3 : Élection du 3e Vice-Président
- Rapport n°4 : Indemnités de fonction des membres du bureau
- Rapport n°5 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne
FINANCES
RAPPORTEUR : PIERRE AVENAS
- Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
- Rapport n°7 : Motion sur le Projet de loi de finances (PLF) 2027
COMMUNICATION ET NUMÉRIQUE
RAPPORTEUR : JULIEN BAYER
- Rapport n°8 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Saône-et-Loire dans le cadre de l’appel à projet « Plan numérique 71 »
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORTEUR : VIRGINIE LOGEROT
- Rapport n°9 : Adhésion à la convention-cadre du Centre de gestion de Saône-et-Loire
SANATORIUM BERGESSERIN
RAPPORTEUR : PATRICK GIVRY
- Rapport n°10 : Demande de prolongation de portage foncier à l’EPF DOUBS-BFC
MOBILITÉS
RAPPORTEUR : PATRICK GIVRY
- Rapport n°11 : Convention de financement entre la Communauté de communes du Clunisois et le Collectif Vélo Bourgogne-Franche-Comté pour le déploiement de l’action « Tous en selle pour la santé – Écomobilité scolaire »
- Rapport n°12 : Approbation du règlement d’utilisation des abris vélos
- Rapport n°13 : Appel à projets mobilités en Clunisois 2026 « Pour des mobilités actives, partagées et solidaires » : attribution des subventions
FAMILLES – ENFANCE-JEUNESSE
RAPPORTEUR : ÉMILIE ARGENTINO
- Rapport n°14 : Motion à la DASEN pour le maintien des écoles rurales
AGRICULTURE – FORÊT – ALIMENTATION – RURALITÉ
RAPPORTEUR : JOCELYNE MOLLET
- Rapport n°15 : Validation du programme de martelage proposé par l’ONF pour l’année 2026
ÉCONOMIE
RAPPORTEUR : PASCAL CHANTIN
- Rapport n°16 : Vente d’une parcelle à la zone de la Courbe