Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 25 mars 2024 à 18h30 à la Salle polyvalente de Salornay sur Guye.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 février 2024
- Rapport n°3 : Modification de l’intitulé de la délégation de la 8ème vice-présidence et de la commission ECONOMIE – EMPLOI – MSAP
FINANCES
Rapporteurs : Christophe PARAT et Daniel GELIN
- Budget principal :
- Rapport n°4 : Adoption du compte de gestion 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois
- Rapport n°5 : Adoption du compte administratif 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois
- Rapport n°6 : Affectation des résultats 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois
- Rapport n°7 : Vote des taux d’imposition 2024
- Rapport n°8 : Vote du taux de la TEOM 2024
- Rapport n°9 : Adoption du Budget Primitif 2024 : Budget principal de la CC du Clunisois
- Rapport n°10 : Attribution des subventions 2024
- Rapport n°11 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions 2024
- Rapport n°12 : Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)
- Budget annexe « Assainissement » :
- Rapport n°13 : Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Assainissement »
- Budget annexe « Zone de la Courbe » :
- Rapport n°14 : Adoption du compte de gestion 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°15 : Adoption du compte administratif 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°16 : Affectation des résultats 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°17 : Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Budget annexe « Zone de la Gare » :
- Rapport n°18 : Adoption du compte de gestion 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°19 : Adoption du compte administratif 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°20 : Affectation des résultats 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°21 : Adoption du budget primitif 2024 : Budget annexe « Zone de la Gare »
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°22 : Modification du tableau des effectifs
- Rapport n°23 : Mandat au Centre de Gestion pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
- Rapport n°24 : Mandat au Centre de Gestion pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque santé
ESPACE FRANCE SERVICE
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°25 : Adhésion ANVITA et désignation d’un représentant
ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°26 : Validation de la feuille de route Economie Circulaire 2024 – 2026
FAMILLES ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Elisabeth LEMONON
- Rapport n°27 : Installation d’une yourte au quai de la Gare et validation du plan de financement
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°28 : Demande de subvention DSIL
MOBILITE
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°39 : Lancement de l’appel à projet « Se déplacer autrement »
- Rapport n°30 : Demande de subvention au titre de l’appel à projet DETR/DSIL 2024 pour l’achat d’un mini-bus électrique et l’installation d’une borne de recharge au quai de la gare pour le Transport à la Demande (TAD)
PETITE VILLE DE DEMAIN
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°31 : Convention financière pour le poste de cheffe de projet PVD/ORT
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°32 : Valorisation des chênes de qualité secondaire – Contrat d’étude AMVALOR