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Conseil communautaire du lundi 5 février 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 5 février 2024 à 19H30 à la Salle polyvalente de Joncy

Ordre du jour

Préambule : Vœux aux partenaires – 18H

Délibérations

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

  • Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
  • Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023
  • Rapport n°3 : Désignation d’un représentant au conseil d’administration du réseau APA 71
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

  • Rapport n°4 : Débat d’Orientation Budgétaire
  • Rapport n°5 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la
    fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Rapporteur : Christophe PARAT

AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE

  • Rapport n°6 : Charte Forestière : Convention de partenariat avec l’Union régionale des Associations de Communes Forestières de Bourgogne-Franche-Comté (URACOFOR)
  • Rapport n°7 : Projet Alimentaire Territorial : demande de reconnaissance niveau 2
  • Rapport n°8 : Laboratoire de transformation alimentaire : APP
Rapporteur : François BONNETAIN

ECONOMIE

  • Rapport n°9 : Convention de financement d’études préalables entre le Conseil Départemental de Saône et Loire, la ville de Cluny et la société OXXO dans le cadre de la déviation de la RD 465
Rapporteur : Marie FAUVET

ESPACES FRANCE SERVICES

  • Rapport n°10 : Convention de partenariat 2024 avec AGIRE
  • Rapport n°11 : Convention de partenariat 2024 avec l’AILE Sud Bourgogne
  • Rapport n°12 : Convention de partenariat 2024 avec l’UFC Que Choisir
  • Rapport n°13 : Actualisation des tarifs du Cyber Espace
Rapporteur : Marie FAUVET

MOBILITE

  • Rapport n°14 : Demande de subvention pour l’action « Véloroutes du Clunisois » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du département
Rapporteur : Marie FAUVET

ACCUEIL TOURISME

  • Rapport n°15 : Accord de principe d’un projet de pôle d’accueil
Rapporteur : Frédérique MARBACH

EAU ET ASSANISSEMENT

  • Rapport n°16 : Demande de subventions pour la commune de Blanot
Rapporteur : Daniel GELIN