Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 5 février 2024 à 19H30 à la Salle polyvalente de Joncy
Ordre du jour
Préambule : Vœux aux partenaires – 18H
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023
- Rapport n°3 : Désignation d’un représentant au conseil d’administration du réseau APA 71
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°4 : Débat d’Orientation Budgétaire
- Rapport n°5 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la
fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
- Rapport n°6 : Charte Forestière : Convention de partenariat avec l’Union régionale des Associations de Communes Forestières de Bourgogne-Franche-Comté (URACOFOR)
- Rapport n°7 : Projet Alimentaire Territorial : demande de reconnaissance niveau 2
- Rapport n°8 : Laboratoire de transformation alimentaire : APP
ECONOMIE
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°9 : Convention de financement d’études préalables entre le Conseil Départemental de Saône et Loire, la ville de Cluny et la société OXXO dans le cadre de la déviation de la RD 465
ESPACES FRANCE SERVICES
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°10 : Convention de partenariat 2024 avec AGIRE
- Rapport n°11 : Convention de partenariat 2024 avec l’AILE Sud Bourgogne
- Rapport n°12 : Convention de partenariat 2024 avec l’UFC Que Choisir
- Rapport n°13 : Actualisation des tarifs du Cyber Espace
MOBILITE
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°14 : Demande de subvention pour l’action « Véloroutes du Clunisois » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du département
ACCUEIL TOURISME
Rapporteur : Frédérique MARBACH
- Rapport n°15 : Accord de principe d’un projet de pôle d’accueil
EAU ET ASSANISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°16 : Demande de subventions pour la commune de Blanot