Conseil communautaire du lundi 5 février 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 5 février 2024 à 19H30 à la Salle polyvalente de Joncy

Ordre du jour

Préambule : Vœux aux partenaires – 18H

Délibérations

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance

Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023

Rapport n°3 : Désignation d’un représentant au conseil d’administration du réseau APA 71

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

Rapport n°4 : Débat d’Orientation Budgétaire

Rapport n°5 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la
fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté

Rapporteur : Christophe PARAT

AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE

Rapport n°6 : Charte Forestière : Convention de partenariat avec l’Union régionale des Associations de Communes Forestières de Bourgogne-Franche-Comté (URACOFOR)

Rapport n°7 : Projet Alimentaire Territorial : demande de reconnaissance niveau 2

Rapport n°8 : Laboratoire de transformation alimentaire : APP

Rapporteur : François BONNETAIN

ECONOMIE

Rapport n°9 : Convention de financement d’études préalables entre le Conseil Départemental de Saône et Loire, la ville de Cluny et la société OXXO dans le cadre de la déviation de la RD 465

Rapporteur : Marie FAUVET

ESPACES FRANCE SERVICES

Rapport n°10 : Convention de partenariat 2024 avec AGIRE

Rapport n°11 : Convention de partenariat 2024 avec l’AILE Sud Bourgogne

Rapport n°12 : Convention de partenariat 2024 avec l’UFC Que Choisir

Rapport n°13 : Actualisation des tarifs du Cyber Espace

Rapporteur : Marie FAUVET

MOBILITE

Rapport n°14 : Demande de subvention pour l’action « Véloroutes du Clunisois » dans le cadre de l’appel à projet 2024 du département

Rapporteur : Marie FAUVET

ACCUEIL TOURISME

Rapport n°15 : Accord de principe d’un projet de pôle d’accueil

Rapporteur : Frédérique MARBACH

EAU ET ASSANISSEMENT

Rapport n°16 : Demande de subventions pour la commune de Blanot

Rapporteur : Daniel GELIN