Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 23 octobre 2023 à 18h30 à la Salle polyvalente de Saint-Marcelin-de-Cray.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
– Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 18 septembre 2023
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
– Rapport n°3 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
– Rapport n°4 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
– Rapport n°5 : Attribution de compensation définitives 2023 et provisoires 2024
– Rapport n°6 : Décision modificative n°1
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°7 : Adoption de la prime pour le pouvoir d’achat
– Rapport n°8 : Modification du tableau des effectifs
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
– Rapport n°9 : Service assainissement : Création d’une régie autonome qui concerne les compétences assainissement collectif et non-collectif – Création d’un budget annexe assainissement – Création du conseil d’exploitation – Validation des statuts et validation de la dotation au budget principal
– Rapport n°10 : Subvention au Syndicat Mixte du SPANC du Clunisois
AGRICULTURE-ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
– Rapport n°11 : Dépôt d’un dossier pour l’appel à projet « Audits territoriaux multi-acteurs » du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté
ECOLE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°12 : Approbation du règlement intérieur et règlement des études