Le prochain conseil communautaire aura lieu le 13 mars 2023 à 19h à la salle des fêtes de La Guiche.
Ordre du jour
Point d’information :
Suite aux échanges en conférence des maires de décembre dernier, sur la possibilité d’instauration d’un centre social intercommunal, la Caisse d’Allocations Familiales souhaite recueillir l’avis de l’assemblée afin de continuer de travailler aux conditions d’une demande d’agrément.
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2023
FINANCES
Budget principal :
Rapport n°3 : Adoption du compte de gestion 2022 : Budget principal de la CC du Clunisois
Rapport n°4 : Adoption du compte administratif 2022 : Budget principal de la CC du Clunisois
Rapport n°5 : Affectation des résultats 2022 : Budget principal de la CC du Clunisois
Rapport n°6 : Vote des taux d’imposition 2023
Rapport n°7 : Vote du taux de la TEOM 2023
Rapport n°8 : Adoption du Budget Primitif 2023 : Budget principal de la CC du Clunisois
Rapport n°9 : Subventions 2023
Rapport n°10 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions 2023
Budget annexe « Zone de la Courbe » :
Rapport n°11 : Adoption du compte de gestion 2022 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
Rapport n°12 : Adoption du compte administratif 2022 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
Rapport n°13 : Affectation des résultats 2022 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
Rapport n°14 : Adoption du budget primitif 2023 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
Budget annexe « Zone de la Gare » :
Rapport n°15 : Adoption du compte de gestion 2022 : Budget annexe « Zone de la Gare »
Rapport n°16 : Adoption du compte administratif 2022 : Budget annexe « Zone de la Gare »
Rapport n°17 : Affectation des résultats 2022 : Budget annexe « Zone de la Gare »
Rapport n°18 : Adoption du budget primitif 2023 : Budget annexe « Zone de la Gare »
Rapport n°19 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
Rapporteur : Christophe PARAT
Rapport n°20 : Ravalement de la façade du siège et pose de volets
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°21 : Modification du tableau des effectifs
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE DE BERGESSERIN
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°22 : Dépôt dossier demande de subvention DETR/DSIL
AMENAGEMENT DE L’ESPACE-HABITAT
Rapporteur : Jean-François FARENC
Rapport n°23 : Convention entre le Conseil Départemental de Saône et Loire – l’ANAH pour l’OPAH
– Annule et remplace délibération du 30/01/2023
EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
Rapport n°24 : Convention de cofinancement avec le SYDESL de Saône et Loire pour la réalisation du Plan de corps de rue simplifié (PCRS)