Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 21 septembre 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de Joncy.
Ordre du jour
- Intervention des représentants du Groupe La Poste
- Point pouvoirs de police de la Présidente
- Point agenda
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
RAPPORTEUR : JOCELYNE MOLLET
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 6 juillet 2026
- Rapport n°3 : Approbation du règlement intérieur du conseil communautaire
- Rapport n°5 : Droit à la formation des élus
- Rapport n°6 : Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Saône-et-Loire
FINANCES
RAPPORTEUR : PIERRE AVENAS
- Rapport n°7 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
- Rapport n°8 : Institution de la taxe GEMAPI
- Rapport n°9 : Aide aux communes sinistrées
ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
RAPPORTEUR : JEAN-LOUIS LEROY
- Rapport n°10 : Convention triennale 2026-2028 avec le Département de Saône-et-Loire pour l’attribution de la subvention annuelle de l’École de Musique, Danse et Théâtre
ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : JEAN-MARC BERTRAND
- Rapport n°11 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’assainissement collectif
- Rapport n°12 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’assainissement non collectif
- Rapport n°13 : Lancement de la consultation pour les petits travaux d’assainissement
GESTION DES DÉCHETS
RAPPORTEUR : JEAN-MARC BERTRAND
- Rapport n°14 : Fabrique prospective « Dépôts sauvages et territoires ruraux » : proposition de participation de la Communauté de communes du Clunisois
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
RAPPORTEUR : GÉRARD FERRIÈRE
- Rapport n°15 : Engagement de la Communauté de communes du Clunisois dans une nouvelle demande de labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » et validation des grandes orientations Climat-Air-Énergie et Économie circulaire
NATURA 2000
RAPPORTEUR : GÉRARD FERRIÈRE
- Rapport n°16 : Attribution du marché de cartographie