Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 6 juillet 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de Sivignon.
Ordre du jour
- Intervention de la CAF de Saône-et-Loire
- Conclusions du préfet suite à la réunion de Bergesserin du 19/06
- Point agenda
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
RAPPORTEUR : JOCELYNE MOLLET
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 1er juin 2026
- Rapport n°3 : Commissions communautaires : modification des membres des commissions communautaires
- Rapport n°4 : Révision des statuts communautaires
FINANCES
RAPPORTEUR : PIERRE AVENAS
- Rapport n°5 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
MOBILITES
RAPPORTEUR : PATRICK GIVRY
- Rapport n°6 : Demande de subvention au Fonds Vert « Mobilités durables en zone rurale » – 2026 – Développement d’un bouquet de services de mobilité en Clunisois
- Rapport n°7 : Acquisition et pose d’abris vélos sécurisés pour les aires de mobilité du Clunisois
TOURISME – PROMOTION DU TERRITOIRE
RAPPORTEUR : JEAN-FRANCOIS DEMONGEOT
- Rapport n°8 : Saisine de l’EPF sur le projet d’extension de l’Office de tourisme de Cluny et du Clunisois
FAMILLES – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION
RAPPORTEUR : ÉMILIE ARGENTINO
- Rapport n°9 : Convention de subvention avec le Conseil départemental de Saône-et-Loire pour le fonctionnement de l’Espace de vie sociale (EVS) « 1001 Familles en Clunisois ».
CHARTE FORESTIÈRE
RAPPORTEUR : ARMAND LAGROST
- Rapport n°10 : Demande de financement FEADER 2026 pour l’animation de la Charte forestière – période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
- Rapport n°11 : Mise en place de la facturation électronique pour la vente de bois
ALIMENTATION
RAPPORTEUR : ARMAND LAGROST
- Rapport n°12 : Renouvellement de la convention de coopération public-public pour la restauration collective
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORTEUR : VIRGINIE LOGEROT
- Rapport n°13 : Modification du tableau des effectifs
- Rapport n°14 : Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) pour l’adjonction de cadres d’emplois
ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
RAPPORTEUR : JEAN-LOUIS LEROY
- Rapport n°15 : Convention de partenariat et de participation financière entre la Communauté de communes du Clunisois et l’Orchestre d’harmonie de Cluny
ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : JEAN-MARC BERTRAND
- Rapport n°16 : Marché de vidange des ouvrages de prétraitement des usagers – Avenant n°1