Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 1er juin 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de Salornay-sur-Guye.
Ordre du jour
Intervention de Mme Annie BALIGAND – Présidente de l’unité locale de la Croix Rouge
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
RAPPORTEUR : JOCELYNE MOLLET
- Rapport n°1 : Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 avril 2026
- Rapport n°3 : Désignation des membres des commissions communautaires
- Rapport n°4 : Désignation des représentants à la CIID
- Rapport n°5 : Modification des délégués au Conseil d’Exploitation de la régie assainissement
- Rapport n°6 : Modification des représentants au PETR
RESSOURCES HUMAINES
RAPPORTEUR : VIRGINIE LOGEROT
- Rapport n°7 : Composition du CST : fixation du nombre de représentants du personnel au CST, décision d’application de la parité numérique et du recueil séparé de l’avis des représentants de la collectivité
TOURISME – PROMOTION DU TERRITOIRE
RAPPORTEUR : JEAN-FRANCOIS DEMONGEOT
- Rapport n°8 : Validation des tarifs de la taxe de séjour
FINANCES
RAPPORTEUR : PIERRE AVENAS
- Rapport n°9 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
ESPACE FRANCE SERVICES
RAPPORTEUR : PATRICK GIVRY
- Rapport n°10 : Convention avec Que Choisir ensemble 71 pour l’année 2026
- Rapport n°11 : Signature du CTAI (Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration)
MOBILITES
RAPPORTEUR : PATRICK GIVRY
- Rapport n°12 : Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour la location d’un local à l’ancienne gare de Cluny pour l’exploitation d’une activité de location de vélos
- Rapport n°13 : Convention de partenariat entre la communauté de communes du Clunisois, l’association Mâcon Vélo en Ville et la société FUB services dans le cadre du programme Certificat d’Economies d’Energie Vélo- Egaux
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
RAPPORTEUR : PASCAL CHANTIN
- Rapport n°14 : Vente d’une parcelle à la zone de la courbe