Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 27 avril 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de La Guiche.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 avril 2026
- Rapport n°3 : Institution des commissions communautaires
- Rapport n°4 : Désignation des représentants à la CLECT
- Rapport n°5 : Désignation des délégués au conseil d’exploitation de la régie assainissement
- Rapport n°6 : Désignation des délégués au SIRTOM de la vallée de la Grosne
- Rapport n°7 : Validation des conditions de dépôt des listes pour la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Rapport n°8 : Élection des délégués siégeant à la commission d’appel d’offres (CAO)
- Rapport n°9 : Désignation des représentants au C.S.T. (Comité social territorial)
- Rapport n°10 : Désignation des représentants auprès de l’AILE Sud Bourgogne
- Rapport n°11 : Désignation des représentants à AMORCE
- Rapport n°12 : Désignation des représentants à l’A.T.D. (Agence technique départementale)
- Rapport n°13 : Désignation des représentants à l’AVUF (Association des villes universitaires de France)
- Rapport n°14 : Désignation du représentant au CEREMA
- Rapport n°15 : Désignation des représentants auprès de l’association des Chemins clunisiens
- Rapport n°16 : Désignation des représentants à la Fédération européenne des sites clunisiens
- Rapport n°17 : Désignation des représentants auprès du conseil d’administration de l’EPIC Office de tourisme de Cluny et du Clunisois
- Rapport n°18 : Désignation des représentants auprès du Pays d’art et d’histoire (PAH)
- Rapport n°19 : Désignation des représentants auprès du CLIC
- Rapport n°20 : Désignation d’un représentant au conseil de surveillance de l’hôpital de La Guiche
- Rapport n°21 : Désignation d’un représentant au conseil de surveillance de l’hôpital de Cluny
- Rapport n°22 : Désignation des représentants à l’association des communes forestières
- Rapport n°23 : Désignation des représentants auprès de l’EPF (Établissement public foncier) Doubs Bourgogne-Franche-Comté
- Rapport n°24 : Désignation des représentants auprès du PETR Mâconnais Sud Bourgogne
- Rapport n°25 : Désignation des représentants à l’EPAGE de la Grosne
- Rapport n°26 : Désignation des représentants auprès du SYDESL de Saône-et-Loire
- Rapport n°27 : Désignation des représentants auprès du CNAS (Comité national d’action sociale)