Le conseil communautaire d’installation du nouveau mandat se tiendra le mardi 7 avril 2026 à 18h30, à la salle Guy Belot – Espace des Griottons à Cluny.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : DOYEN D’AGE
- Rapport n°1 : Installation des conseillers communautaires et désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Mise en place du bureau de vote et élection du Président
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : PRÉSIDENT ELU
- Rapport n°3 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
- Rapport n°4 : Elections des vice-présidents et des conseillers délégués
- Rapport n°5 : Délégations du président
- Rapport n°6 : Délégations des vice-présidents et conseillers délégués
- Rapport n°7 : Indemnités des élus
- Rapport n°8 : Institution des commissions communautaires
- Rapport n°9 : Approbation du procès-verbal du 09 février 2026
- Rapport n°10 : Modification du lieu du prochain conseil communautaire
- Rapport n°11 : Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) de la Vallée de la Grosne