Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 9 février 2026 à 18h30 à la Salle polyvalente de Salornay-sur-Guye.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 décembre 2025
FINANCES
Rapporteurs : Christophe PARAT et Daniel GELIN
- Budget principal
- Rapport n°3 : Adoption du compte de gestion 2025
- Rapport n°4 : Adoption du compte administratif 2025
- Rapport n°5 : Affectation des résultats 2025
- Rapport n°6 : Vote des taux d’imposition 2026
- Rapport n°7 : Vote du taux de la TEOM 2026
- Rapport n°8 : Adoption du budget primitif 2026
- Rapport n°9 : Attribution des subventions 2026
- Rapport n°10 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale – Attributions 2026
- Rapport n°11 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale – Attributions des fonds de concours
- Rapport n°12 : Adoption des autorisations de programme sur la base du plan pluriannuel d’investissement (PPI)
- Rapport n°13 : Répartition de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance
- Budget annexe « Régie assainissement »
- Rapport n°14 : Adoption du compte de gestion 2025
- Rapport n°15 : Adoption du compte administratif 2025
- Rapport n°16 : Affectation des résultats 2025
- Rapport n°17 : Adoption du budget primitif 2026
- Rapport n°18 : Adoption des autorisations de programme sur la base du plan pluriannuel d’investissement (PPI)
- Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°19 : Adoption du compte de gestion 2025
- Rapport n°20 : Adoption du compte administratif 2025
- Rapport n°21 : Affectation des résultats 2025
- Rapport n°22 : Adoption du budget primitif 2026
- Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°23 : Adoption du compte de gestion 2025
- Rapport n°24 : Adoption du compte administratif 2025
- Rapport n°25 : Affectation des résultats 2025
- Rapport n°26 : Adoption du budget primitif 2026
- Rapport n°27 : Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Salornay-sur-Guye pour l’occupation de la « Grange des diligences » et validation de la répartition des charges
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
RAPPORTEUR : Marie FAUVET
- Rapport n°28 : Accord de principe pour la vente de trois parcelles situées dans la zone de la Courbe
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°29 : Modification du tableau des effectifs
ESPACE FRANCE SERVICES
Rapporteur : Marie FAUVET
- Rapport n°30 : Convention de partenariat 2026 avec AGIRE
- Rapport n°31 : Convention de partenariat 2026 avec l’AILE Sud Bourgogne
- Rapport n°32 : Proposition d’aménagement du rez-de-chaussée du siège de la communauté de communes – Lieux innovants, lieux accueillants – France Services – Demande de financement
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORÊT – BIODIVERSITÉ
Rapporteur : François BONNETAIN
- Rapport n°33 : Demande de financement pour une étude sur la population de Triton crêté, espèce protégée présente sur le site Natura 2000
- Rapport n°34 : Demande de financement pour une étude sur les populations d’Agrion de Mercure et d’Agrion orné présentes sur les cours d’eau à enjeux pour l’écrevisse à pattes blanches
- Rapport n°35 : Lancement de la consultation pour une étude relative à la caractérisation et à la cartographie des milieux ouverts sur le site Natura 2000 du bassin de la Grosne et du Clunisois
- Rapport n°36 : Signature de la convention de partenariat 2026 entre la Communauté de communes du Clunisois et l’Union régionale des associations de communes forestières de Bourgogne-Franche-Comté
EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°37 : Signature d’une convention avec les cinq EPCI et lancement d’une étude relative au plan de gestion stratégique des milieux humides sur le bassin versant des rivières du Mâconnais
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
- Rapport n°38 : Renouvellement de la convention-cadre avec l’École nationale supérieure d’architecture Paris-La Villette
- Rapport n°39 : Signature de l’avenant à la convention de l’OPAH
GESTION DES DÉCHETS
Rapporteur : Frédérique MARBACH
- Rapport n°40 : Attribution des subventions dans le cadre de l’appel à projets « Points de regroupement de collecte »