Conseil communautaire du lundi 15 décembre 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 15 décembre 2025 à 18h30 à la Salle Guy BELOT à Cluny.

Ordre du jour

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

• Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
• Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 3 novembre 2025

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

• Rapport n°3 : Débat d’orientation budgétaire
• Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
• Rapport n°5 : Délibération concordante avec la Ville de Cluny pour le reversement de la subvention Petite Enfance
• Rapport n°6 : Acompte à la subvention à l’Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois

Rapporteur : Christophe PARAT

ASSAINISSEMENT

• Rapport n°7 : Budget annexe « Régie assainissement » – adoption d’un budget supplémentaire
• Rapport n°8 : Attribution du marché pour le schéma directeur d’assainissement

RAPPORTEUR : Daniel GELIN

RESSOURCES HUMAINES

• Rapport n°9 : Contrat avec le CDG 2026 – 2029 – Assurances des risques statutaires – validation des différentes formules possibles

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

ACCUEIL – TOURISME

• Rapport n°10 : Marché Fourniture de signalétique de randonnée et de mobilier de plein air pour le balisage des chemins de randonnée de la Communauté de communes du Clunisois – attribution lot n°2

Rapporteur : Frédérique MARBACH

AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORÊT – BIODIVERSITÉ

• Rapport n°11 : Renouvellement de la convention avec la SPA de Montceau-les-Mines
• Rapport n°12 : Charte forestière : signature de l’Obligation Réelle Environnementale portant sur la forêt communautaire
• Rapport n°13 : Natura 2000 : demande de subvention FEADER 2026

Rapporteur : François BONNETAIN

ÉCONOMIE – EMPLOI – ESPACE FRANCE SERVICES

• Rapport n°14 : Participation au « Fonds local pour l’emploi »

Rapporteur : Marie FAUVET

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Rapport n°15 : Convention de financement et de transfert entre le CD71, la Ville de Cluny et la société OXXO pour la déviation de la RD 465

Rapporteur : Marie FAUVET

MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE

• Rapport n°16 : Convention de mise à disposition d’un terrain – poste de transformation de courant électrique avec le SYDESL
• Rapport n°17 : Consultation pour un diagnostic structurel
• Rapport n°18 : Évolution des conventions d’occupation précaire signées entre les porteurs de projets de la maison du geste – ex-sanatorium de Bergesserin – et la Communauté de communes

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

MOBILITÉS

• Rapport n°19 : Appel à projet « Se déplacer autrement »
• Rapport n°20 : Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Communauté de communes du Clunisois relative au financement des services méridiens de transport scolaire à destination des élèves du 1ᵉʳ degré

Rapporteurs : Haggaï HES – Christophe PARAT