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Conseil communautaire du lundi 7 juillet 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 7 juillet à 18h30 à la salle polyvalente de Sivignon.

Ordre du jour

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

  • Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
  • Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 mai 2025
  • Rapport n°3 : Composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

  • Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions de fonds de concours
Rapporteur : Christophe PARAT

LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE

  • Rapport n°5 : Renouvellement de la convention public-public avec le SIVOS de la Gande et la commune de La Guiche
Rapporteur : Christophe PARAT

MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE

  • Rapport n°6 : Convention pour le financement par une collecte de fonds
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Rapport n°7 : Conventions de coopération et de mise à disposition avec le Pôle Territorial de Coopération Économique InCluniso
  • Rapport n°8 : Avis du conseil communautaire sur la demande d’autorisation environnementale de l’entreprise TRMC pour son site localisé à Sainte-Cécile
RAPPORTEUR : Marie FAUVET

RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport n°9 : Revalorisation des Contrats d’Engagement Éducatifs (CEE)
  • Rapport n°10 : Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

ACCUEIL-TOURISME

  • Rapport n°11 : Pôle d’accueil – attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage
  • Rapport n°12 : Chemins de randonnées – Marché de signalétique : relance du lot n°2 : panneaux de départ dans les communes
Rapporteur : Frédérique MARBACH

ASSAINISSEMENT

  • Rapport n°13 : Lancement de la consultation du Schéma Directeur d’Assainissement Intercommunal (SDAI)
  • Rapport n°14 : Demandes de subventions pour le SDA Intercommunal auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental de Saône et Loire
  • Rapport n°15 : Convention de facturation avec le délégataire d’eau potable SOGEDO pour les communes de Jalogny, Mazille et Ste Cécile
Rapporteur : Daniel GELIN

ENVIRONNEMENT

  • Rapport n°16 : Charte Forestière : Approbation de la convention de subvention entre la CCC et l’Office Français de la Biodiversité dans le cadre de l’Appel à Projets Mission Nature
  • Rapport n°17 : Charte Forestière : Demande de financement Charte Forestière pour l’animation 2025/2026
  • Rapport n°18 : CHARTE FORESTIÈRE : demande de subvention dans le cadre du projet FORETS
  • Rapport n°19 : NATURA 2000 – Choix du bureau d’études pour la réalisation de la cartographie forestière complémentaire en site Natura 2000 du bassin de la Grosne et du Clunisois
Rapporteur : François BONNETAIN

NUMÉRIQUE

  • Rapport n°20 : Mission de Stage – Expérimenter avec l’IGN le partage de données géographiques via Géoplateforme
Rapporteur : Alain MALDEREZ

AMÉNAGEMENT

  • Rapport n°21 : Avenant à la convention avec le PETR pour la mise à disposition d’un conseiller France Renov’
Rapporteur : Jean-François FARENC

ÉNERGIES RENOUVELABLES

  • Rapport n°22 : Lancement de la consultation pour recruter l’opérateur chargé de déployer la centrale photovoltaïque au sol sur la parcelle du laboratoire alimentaire de Salornay-sur-Guye
Rapporteur : Jean-François FARENC

MOBILITÉS

  • Rapport n°23 : Attribution des subventions dans le cadre de l’appel à projets « Mobilité en clunisois » – Se déplacer autrement »
  • Rapport n°24 : Attribution du marché pour la signalisation horizontale et verticale sur les itinéraires cyclables de la CC du Clunisois
Rapporteur : Haggaï HES

FAMILLES – ENFANCE – JEUNESSE

  • Rapport n°25 : Attribution du marché de fourniture/installation d’une yourte au Quai de la Gare
Rapporteur : Elisabeth LEMONON

ACCUEIL-INTÉGRATION

  • Rapport n°26 : Demande de subvention 2025 et perspectives de financement du CTAI Clunisois (Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration) en lien avec l’accueil et l’intégration des primo-arrivants.
Rapporteur : Marie FAUVET