Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 26 mai à 18h30 à la salle polyvalente de Massilly.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 mars 2025
- Rapport n°3 : Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Passy
- Rapport n°4 : Modification des délégués au SIRTOM pour la commune de Passy
- Rapport n°5 : Modification des représentants au conseil d’exploitation de la régie assainissement pour la commune de Passy
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°6 : Adoption du compte de gestion 2024
- Rapport n°7 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions de fonds de concours
- Rapport n°8 : Liquidation de la SEM SAMESEC
CHARTE FORESTIERE
Rapporteur : François BONNETAIN
- Rapport n°9 : Approbation de la convention de partenariat entre la CCC et le Conservatoire d’Espaces Naturelsde Bourgogne dans le cadre de l’Appel à Projets Mission Nature de l’OFB
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Rapporteur : Marie-Hélène BOITIER
- Rapport n°10 : Convention d’utilisation du boulodrome
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°11 : Marché de travaux FLAGY – Filtre planté de roseaux et collecteur
- Rapport n°12 : Convention de maîtrise d’ouvrage publique unique relative aux travaux d’assainissement et travaux d’eaux pluviales sur la commune de Flagy
- Rapport n°13 : Ligne de trésorerie 2025
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°14 : Choix du maître d’œuvre
- Rapport n°15 : Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne Franche Comté
MOBILITES
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°16 : Appel à projet mobilité en clunisois 2025– Se déplacer autrement
- Rapport n°17 : Lancement marché de consultation pour le jalonnement cyclable sur le territoire de la CCC
- Rapport n°18 : Signature du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin du Mâconnais avec la Région Bourgogne Franche Comté et adoption du statut de partenaire associé pour les bassins de mobilité du chalonnais, de la communauté urbaine le Creusot Montceau et Mâcon beaujolais Agglomération
- Rapport n°19 : Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté via le contrat Territoire En Action pour l’action « Intermodalité en Clunisois » 2025 – 2026
- Rapport n°20 : Demande de subvention au conseil départemental de Saône et Loire, au titre de l’aide Tous à vélo, pour le co-financement du projet « Abris vélos sécurisés en Clunisois »
- Rapport n°21 : Attribution du marché des services de transport sur le territoire de la CCC
- Rapport n°22 : Approbation du règlement intérieur des services de transport
FAMILLE – ENFANCE – JEUNESSE
Rapporteur : Elisabeth LEMONON
- Rapport n°23 : Lancement MAPA pour l’installation d’une Yourte au Quai de la Gare