Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 24 mars à 18h30 à la salle polyvalente de La Guiche.
Ordre du jour
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 février 2024
- Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne (commune de Burzy)
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT et Daniel GELIN
- Budget principal :
- Rapport n°4 : Adoption du compte de gestion 2024
- Rapport n°5 : Adoption du compte administratif 2024
- Rapport n°6 : Affectation des résultats 2024
- Rapport n°7 : Vote des taux d’imposition 2025
- Rapport n°8 : Vote du taux de la TEOM 2025
- Rapport n°9 : Adoption du Budget Primitif 2025
- Rapport n°10 : Attribution des subventions 2025
- Rapport n°11 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : Attributions 2025
- Rapport n°12 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions Fonds de concours
- Rapport n°13 : Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)
- Budget annexe « Régie assainissement » :
- Rapport n°14 : Adoption Compte de gestion 2024
- Rapport n°15 : Adoption Compte administratif 2024
- Rapport n°16 : Affectation des résultats 2024
- Rapport n°17 : Adoption du budget primitif 2025
- Rapport n°18 : Adoption des autorisations de programmes sur la base du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI)
- Budget annexe « Zone de la Courbe » :
- Rapport n°19 : Adoption du compte de gestion 2024 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°20 : Adoption du compte administratif 2024 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°21 : Affectation des résultats 2024 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Rapport n°22 : Adoption du budget primitif 2025 : Budget annexe « Zone de la Courbe »
- Budget annexe « Zone de la Gare » :
- Rapport n°23 : Adoption du compte de gestion 2024 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°24 : Adoption du compte administratif 2024 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°25 : Affectation des résultats 2024 : Budget annexe « Zone de la Gare »
- Rapport n°26 : Adoption du budget primitif 2025 : Budget annexe « Zone de la Gare »
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°27 : Modification du tableau des effectifs
- Rapport n°28 : Actualisation des modalités de remboursement des frais de mission
- Rapport n°29 : Actualisation du régime indemnitaire pour l’ISOE (Indemnité de Suivi d’Orientation des Elèves)
- Rapport n°30 : Actualisation du régime indemnitaire pour l’IFTS (Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires)
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°31 : Choix de l’entreprise concernant le marché d’exploitation de la station de Cluny (sur table)
LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°32 : Actualisation des tarifs 2025
AGRICULTURE – FORET – ALIMENTATION ET BIODIVERSITÉ
Rapporteur : François BONNETAIN
- Rapport n°33 : Natura 2000 – Lancement marché étude cartographie forestière
- Rapport n°34 : Charte Forestière – Convention avec l’URACOFOR 2025
- Rapport n°35 : Charte Forestière – Demande d’aide à la Région Bourgogne Franche Comté pour le financement du surcoût lié au débardage alternatif dans la forêt de la Communauté de Communes
- Rapport n°36 : Convention avec la Fondation 30 Millions d’amis 2025
- Rapport n°37 : PAT : Convention opérationnelle avec l’EPF pour l’installation d’une activité agricole
MOBILITES
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°38 : Lancement de la consultation pour les services de transports sur le territoire de la CC du Clunisois
CLIMAT – ÉNERGIES
Rapporteur : Aline VUE
- Rapport n°39 : Validation de la participation de la communauté de communes du Clunisois au projet territorial de centrales photovoltaïques au sol et approbation des conventions de partenariat pour les projets de Bonnay- Saint-Ythaire et de Burzy avec les communes concernées et ENERCOOP.