Conseil communautaire du lundi 3 février 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 3 février à 19h30 à La Salle Guy Belot – Espace des Griottons de Cluny.

Ordre du jour

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

• Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
• Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 12 novembre 2024

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

• Rapport n°3 : Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

Rapporteur : Christophe PARAT et Daniel GELIN

ESPACE FRANCE SERVICES 

• Rapport n°4 : Convention de partenariat 2025 avec AGIRE
• Rapport n°5 : Convention de partenariat 2025 avec l’AILE Sud Bourgogne
• Rapport n°6 : Convention de partenariat 2025 avec l’UFC Que Choisir

Rapporteur : Marie FAUVET

MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE

• Rapport n°7 : Cession de la route du sanatorium à la commune de Bergesserin
• Rapport n°8 : Validation du programme de travaux et consultation pour la maîtrise d’œuvre

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

ACCUEIL – TOURISME 

• Rapport n°9 : Attribution du Marché Signalétique chemins de randonnée
• Rapport n°10 : Schéma directeur de la randonnée en Clunisois – Plan de financement du déploiement du réseau

Rapporteur : Frédérique MARBACH

ASSAINISSEMENT

• Rapport n°11 : Lancement de la consultation de la station d’épuration et les 5 poste de Cluny, et l’entretien électromécanique des 6 poste de relevage en régie ainsi que de la station de Joncy

Rapporteur : Daniel GELIN

CLIMAT – ÉNERGIES

• Rapport n°12 : Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt « Adapter son territoire en Bourgogne Franche-Comté au changement climatique – soutien aux démarches d’élaboration de trajectoires d’adaptation au changement climatique »

Rapporteur : Aline VUE

AGRICULTURE – FORET – ALIMENTATION ET BIODIVERSITÉ 

• Rapport n°13 : Aménagement de la forêt de l’hôpital : modification de la délibération 077-2024

Rapporteur : François BONNETAIN

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 

• Rapport n°14 : Convention de mise à disposition d’un conseiller France Rénov’ dédié au territoire de la CC du Clunisois dans le cadre du Pacte Territorial France Rénov’2025-2027
• Rapport n°15 : Adoption du règlement d’intervention pour l’attribution des subventions de la CCC dans le cadre de l’OPAH

Rapporteur : Jean-François FARENC

GESTION DES DÉCHETS 

• Rapport n°16 : Modification du règlement intérieur de la RSI (Redevance Spéciale Incitative)

Rapporteur : Thierry DEMAIZIERE