Conseil communautaire du lundi 16 décembre 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 16 décembre 2024 à 18h30 à l’Espace des Griottons de Cluny.

Ordre du jour

Préambule : Intervention de l’association Tremplin

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

• Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
• Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 12 novembre 2024

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

• Rapport n°3 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
• Rapport n°4 : Budget principal : autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
• Rapport n°5 : Budget assainissement : autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
• Rapport n°6 : Admissions en non-valeurs
• Rapport n°7 : Acompte à la subvention à l’Office du Tourisme de Cluny et du Clunisois
• Rapport n°8 : Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques

Rapporteur : Christophe PARAT

MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE

• Rapport n°9 : Proposition de candidature à l’appel à projets structurants 2025 du Conseil Départemental

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

ASSAINISSEMENT

• Rapport n°10 : Adoption des tarifs assainissement 2025
• Rapport n°11 : Adoption du tarif de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
• Rapport n°12 : Avenant n°1 à la convention de recouvrement des redevances d’assainissement avec SUEZ pour l’intégration de la facturation sur Cluny

Rapporteur : Daniel GELIN

BIBLIOTHÈQUES

• Rapport n°13 : Reversement de la subvention dans le cadre du Contrat Territoire Lecture à la ville de Cluny

Rapporteur : Jocelyne MOLLET

CLIMAT – ENERGIES

• Rapport n°14 : Création d’une Commission d’Ancrage Local pour le suivi des grands projets d’énergies renouvelables (EnR) sur le territoire du Clunisois

Rapporteur : Aline VUE

ECOLE DE MUSIQUE – DANSE ET THÉÂTRE

• Rapport n°15 : Don de guitare

Rapporteur : Jocelyne MOLLET

RESSOURCES HUMAINES

• Rapport n°16 : Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

AGRICULTURE – FORÊT – ALIMENTATION ET BIODIVERSITÉ

• Rapport n°17 : NATURA 2000 : dossier de demande de subvention FEADER 2025
• Rapport n°18 : Charte forestière – Forêt communautaire : validation de l’état d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025

Rapporteur : François BONNETAIN