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Conseil communautaire du mardi 12 novembre 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu mardi 12 novembre 2024 à 18h30 à Salle polyvalente de La Guiche.

Ordre du jour

Délibérations

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

  • Rapport n° 1 : Désignation du secrétaire de séance
  • Rapport n° 2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 23 septembre 2024
  • Rapport n° 3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour la commune de Sainte-Cécile
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

  • Rapport n° 4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
  • Rapport n° 5 : Attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025
  • Rapport n° 6 : Attribution de subventions 2024 – complément
Rapporteur : Christophe PARAT

SERVICES AU PUBLIC

  • Rapport n° 7 : Convention avec le SPIP (Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation de Saône-et-Loire)
  • Rapport n° 8 : Convention avec le CDAD 71 (Conseil Départemental de l’Accès aux Droits)
Rapporteur : Marie FAUVET

ASSAINISSEMENT

  • Rapport n° 9 : Redevance d’assainissement collectif 2025
  • Rapport n° 10 : Convention financière avec la ville de Cuny pour l’emprunt à la Société Générale
  • Rapport n° 11 : Décision modificative n° 1
  • Rapport n° 12 : Consultation pour les travaux du filtre planté de roseaux de Flagy
  • Rapport n° 13 : Consultation pour les travaux des réseaux à La Guiche
  • Rapport n° 14 : Contrat avec SUEZ : avenant n° 2
  • Rapport n° 15 : Consultation pour les travaux de mise en séparatif du cloître
  • Rapport n° 16 : Convention de participation financière de l’ENSAM
  • Rapport n° 17 : Demande de subvention pour les travaux de mise en séparatif dans le cloître de l’ENSAM
Rapporteur : Daniel GELIN

RESSOURCES HUMAINES

  • Rapport n° 18 : Adhésion au contrat collectif de prévoyance (maintien de salaire) proposé par le CDG 71
  • Rapport n° 19 : Adhésion au contrat collectif de frais de santé proposé par le CDG 71
  • Rapport n° 20 : Mise en place du forfait mobilité durable
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

AGRICULTURE – FORÊT – ALIMENTATION ET BIODIVERSITÉ

  • Rapport n° 21 : Pôle d’Alimentation Territorial (PAT) : sollicitation de l’EPF Doubs BFC pour l’achat de foncier
Rapporteur : François BONNETAIN

MOBILITÉ

  • Rapport n° 22 : Achat d’un minibus électrique 9 places pour le développement des navettes rurales
Rapporteur : Haggaï HES