Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 23 septembre 2024 à 18h30 à Salle polyvalente de Salornay-sur-Guye.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2024
- Rapport n°3 : Modification du représentant au CEREMA
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
ACCUEIL – TOURISME – EVENEMENTTIEL
Rapporteur : Frédérique MARBACH
- Rapport n°5 : Modification des statuts de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) – Office de tourisme de Cluny et du Clunisois
- Rapport n°6 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme de Cluny et du Clunisois
- Rapport n°7 : Pôle d’accueil – Adoption de la convention valant transfert de maîtrise d’ouvrage
- Rapport n°8 : Pôle d’accueil – Acquisition de la parcelle de la Malgouverne
- Rapport n°9 : Pôle d’accueil – Dossier de consultation des entreprises pour une mission d’assistance à maîtise d’ouvrage
- Rapport n°10 : Marché de fournitures pour le balisage des chemins de randonnée
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
- Rapport n°11 : Modifications des statuts du PETR
- Rapport n°12 : Pacte Territorial France Renov’
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°13 – Règlement du service public d’assainissement non collectif
- Rapport n°14 – Modification du procès-verbal de transfert de la ville de Cluny
- Rapport n°15 : Attribution du marché de curage des ouvrages et d’entretien des canalisations
- Rapport n°16 : Attribution du marché de vidange des prétraitements des usagers