Conseil communautaire du lundi 15 juillet 2024

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 15 juillet 2024 à 18h30 à l’espace des Griottons à Cluny.

Ordre du jour

Délibérations

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

• Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
• Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 juin 2024
• Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour la commune de Flagy

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

• Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours

Rapporteur : Christophe PARAT

AMENAGEMENT DE L’ESPACE   

• Rapport n°5 : Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale
• Rapport n°6 : Avis sur le Schéma régional des carrières

Rapporteur : Aline VUE

ACCUEIL – INTEGRATION

• Rapport n°7 : Demande de subvention auprès de la DDETS dans le cadre du CTAI
• Rapport n°8 : Convention de partenariat avec l’association COALLIA, opérateur du dispositif AGIR de Saône et Loire

Rapporteur : Marie FAUVET

LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE     

• Rapport n°9 : Renouvellement de la convention de coopération avec le SIVOS de la Gande 2024-2025

Rapporteur : Christophe PARAT

MOBILITES

• Rapport n°10 : Prestation d’accompagnement par le CEREMA pour « S’organiser pour massifier la pratique du covoiturage en clunisois »
• Rapport n°11 : Demande de subvention, au titre du Fonds vert covoiturage – volet 1, pour le co-financement de l’accompagnement du Cerema dans le cadre de l’appel à partenariat « S’organiser pour massifier le covoiturage »
• Rapport n°12 : Demande de subvention, au titre du Fonds vert covoiturage – volet 5, pour le co-financement du projet « Auto-stop en clunisois »
• Rapport n°13 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Saône et Loire dans le cadre de l’appel à projet « Tous à Vélo » pour le projet « Véloroutes en Clunisois »

Rapporteur : Haggaï HES

ASSAINISSEMENT           

• Rapport n°14 : Travaux de dévoiement du réseau pour l’implantation d’une nouvelle gendarmerie à Cluny
• Rapport n°15 : Convention pour le recouvrement des redevances et taxes d’assainissement collectif de la commune de la Guiche avec la SAUR
• Rapport n°16 : Marchés de vidanges des prétraitements des usagers
• Rapport n°17 : Marchés de curage des ouvrages et d’entretien des canalisations

Rapporteur : Daniel GELIN

GESTION DES DECHETS 

• Rapport n°18 : Modification des tournées de collectes des déchets

Rapporteur : Marie FAUVET