Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 10 juin 2024 à 18h30 à la Salle polyvalente de Saint-Marcelin-de-Cray.
Ordre du jour
Préambule : Intervention de Sébastien BATIFOULIER, Chef de l’Unité Territoriale Mâconnais-Clunisois pour présenter le document d’aménagement de la forêt de l’Hôpital, écrit en concertation avec l’ONF, des élus et des associations locales
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06 mai 2024
MAISON DU GESTE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°3 : Travaux de réfection et d’entretien de la toiture
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°5 : Transfert des résultats de clôture des budgets assainissement des communes
- Rapport n°6 : Mise à disposition de l’actif et du passif des communes
- Rapport n°7 : Dissolution du SPANC et finalisation de la reprise du passif
- Rapport n°8 : budget supplémentaire
- Rapport n°9 : PPI et autorisation de programme
- Rapport n°10 : Demande de subvention pour les travaux station épuration FLAGY
- Rapport n°11 : Demande de subvention pour les travaux du système d’assainissement de La Guiche
- Rapport n°12 : Demande de subvention pour le schéma directeur intercommunal
ENVIRONNEMENT
Rapporteur : François BONNETAIN
- Rapport n°13 : Charte Forestière : validation du document d’aménagement de la forêt de l’Hôpital
- Rapport n°14 : Charte Forestière : rachat de la forêt de l’Hôpital à l’Etablissement Public Foncier (EPF)
- Rapport n°15 : Charte Forestière : demande de financement 2024/2025
- Rapport n°16 : Convention entre la CCC et la fondation 30 Millions d’amis
ACCUEIL – TOURISME
Rapporteur : Frédérique MARBACH
- Rapport n°17 : Approbation des tarifs de la taxe de séjour 2025
ECOLE DE MUSIQUE – DANSE ET THEATRE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
- Rapport n°18 : Vente Euphonium de l’EMDT à l’Harmonie Municipale
- Rapport n°19 : Convention financière pour l’attribution de la subvention 2024 avec le Conseil Départemental de Saône et Loire dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques 2020-2024
MOBILITES
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°20 : Adhésion à la SPL MBFC (Société Publique Locale Mobilité Bourgogne Franche Comté)
- Rapport n°21 : Appel projet « Mobilité en Clunisois – Se déplacer autrement » : attribution des subventions
- Rapport n°22 : Demande de subvention Fonds Vert mobilités durable en zones rurales : développement d’un bouquet de services de mobilité en clunisois
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
- Rapport n°23 : Convention avec le CAUE 71 pour l’aménagement du Quai de la Gare