Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 6 mai 2024 à 18h30 à la Salle polyvalente de Massilly.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2024
- Rapport n°3 : Modification des représentants à l’AILE SUD BOURGOGNE
- Rapport n°4 : Modification des représentants au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour les communes de Lournand et Flagy
- Rapport n°5 : Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Lournand
FINANCES
Rapporteurs : Christophe PARAT
- Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°7 : Approbation du règlement du service assainissement collectif
- Rapport n°8 : Ligne de trésorerie
- Rapport n°9 : Avenant au contrat avec SUEZ France
- Rapport n°10 : Convention de gestion des espaces verts avec les communes
TERRITOIRE ENGAGEMENT – MAISON DU GESTE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°11 : Convention financière n°4 – Mise en œuvre du plan d’accompagnement – année 2024
- Rapport n°12 : Maison du geste – Consultation de l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire pour une assistance à maitrise d’ouvrage.
BIBLIOTHEQUES
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
- Rapport n°13 : Refacturation du logiciel des bibliothèques aux communes du réseau
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
- Rapport n°14 : HABITAT – FRANCE Rénov’ – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition
MOBILITES
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°15 : Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté via le contrat Territoire En Action pour l’action « Véloroutes du Clunisois » 2023 – 2024
CLIMAT-ENERGIE
Rapporteur : Aline VUE
- Rapport n°16 : Débat communautaire sur la cohérence des Zones d’Accélération des énergies renouvelables (ZAER) avec le projet de territoire et la Stratégie climat – air – énergie du Clunisois