Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 11 décembre 2023 à 18h30 à la Salle polyvalente de Salornay-sur-Guye.
Ordre du jour
Préambules : Intervention de l’association ECTI
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
– Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2023
– Rapport n°3 : Révision des statuts de la Communauté de communes du Clunisois
– Rapport n°4 : Révision de l’intérêt communautaire
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
– Rapport n°5 : Actualisation de la grille tarifaire du service urbanisme mutualisé
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
– Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
– Rapport n°7 : Adoption de la durée des amortissements
– Rapport n°8 : Adoption du règlement budgétaire et financier
– Rapport n°9 : Admission en non-valeur
– Rapport n°10 : Budget principal : autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
– Rapport n°11 : Acompte subvention à l’Office du Tourisme de Cluny et du Clunisois
BIBLIOTHEQUES
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°12 : Reversement subvention dans le cadre du Contrat Territoire Lecture à la Ville de Cluny
ECOLE DE MUSIQUE-DANSE ET THEATRE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°13 : Convention avec le Conseil Départemental de Saône et Loire dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques : fonds d’intervention pédagogique : Musique et Handicap
AGRICULTURE – FORET – ALIMENTATION ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
– Rapport n°14 : Candidature Fonds Vert pour l’acquisition de la forêt de l’Hôpital
– Rapport n°15 : NATURA 2000 : Demande de financement FEADER 2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
– Rapport n°16 : Service assainissement : désignation des membres du conseil d’exploitation et nomination de la directrice de la régie
– Rapport n°17 : Service assainissement : harmonisation tarifaire 2024
– Rapport n°18 : Service assainissement : approbation des montants des redevances assainissement 2024
– Rapport n°19 : Budget assainissement : autorisation dépenses d’investissement avant vote budget – budget assainissement
– Rapport n°20 : Conventions de facturation avec les gestionnaires d’eau potable
SERVICES AU PUBLIC
Rapporteur : Marie FAUVET
– Rapport n°21 : Convention avec l’OFII
– Rapport n°22 : Opération « Coup de pouce » dans le cadre de la coopération publique-publique avec le conseil départemental de Saône et Loire
ECONOMIE
Rapporteur : Marie FAUVET
– Rapport n°23 : Dépôt d’une candidature au Générateur Bourgogne Franche Comté pour un appui méthodologique aux projets de développement territorial
MOBILITES
Rapporteur : Haggaï HES
– Rapport n°24 : Convention de partenariat entre la Fabrique des mobilités et la CC du Clunisois pour la mise à disposition de véhicule intermédiaires