Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 18 septembre 2023 à 18h30 à la Espace des Griottons de Cluny.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
– Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 juillet 2023
– Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne
– Rapport n°4 : Modification des délégués à l’EPAGE de la Grosne
MAISON FRANCE SERVICES
Rapporteur : Marie FAUVET
– Rapport n°5 : Convention « Point justice en Saône et Loire » entre le Conseil Départemental d’Accès au Droit de Saône et Loire (CDAD) et la commune de Cluny et la Communauté de Communes du Clunisois
PETITES VILLES DE DEMAIN
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°8 : Convention-cadre pour la revitalisation de la commune de Cluny entre la CCC, la ville de Cluny et la Région Bourgogne Franche-Comté
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°9 : Modification du tableau des effectifs
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
– Rapport n°10 : Laboratoire de transformation alimentaire : approbation de la grille tarifaire
– Rapport n°11 : Charte forestière : demande de financement pour l’animation de la Charte Forestière du territoire du 01/07/2023 au 30/06/2024 : actualisation du plan de financement
ENFANCE-JEUNESSE – FAMILLE
Rapporteur : Elisabeth LEMONON
– Rapport n°12 : Signature de la convention « Grandir en Milieu Rural » avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
MOBILITÉ
Rapporteur : Haggaï HES
– Rapport n°13 : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet de l’ADEME « Mobilités actives, partagées, solidaires : accompagner le changement de comportement vers le passage à l’action »
– Rapport n°14 : Adoption du pré-projet du Plan de mobilité simplifié du Clunisois 2023-2033
ECOLE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°15 : Convention pour la mise à disposition temporaire de locaux municipaux entre la ville de Cluny, l’Harmonie municipale et la Communauté de Communes
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
– Rapport n°16 : Validation du Plan Paysage
– Rapport n°17 : Attribution du marché OPAH
QUESTION DIVERSES