Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 10 juillet 2023 à 18h30 à la Salle polyvalente de Joncy.
Ordre du jour
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
– Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 juin 2023
– Rapport n°3 : SEM SAMESEC : entrée au capital de la Centrales Villageoise Soleil Sud Bourgogne
MAISON DE LA TRANSMISSION DU GESTE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°4 : Convention de mise à disposition constitutive de droits réels avec l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche Comté (EPF BFC)
– Rapport n°5 : Convention de mise à disposition avec des porteurs d’activités
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
– Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°7 : Modalités de remboursement des frais de mission
CLIMAT-ENERGIE
Rapporteur : Aline VUE
– Rapport n°8 : Adoption de la Stratégie Climat-Air-Energie en transition 2023-2029
– Rapport n°9 : Demande du label « Territoire engagé climat-air-énergie » de l’ADEME
ENFANCE-JEUNESSE – FAMILLE
Rapporteur : Elisabeth LEMONON
– Rapport n°10 : Attribution marché restauration collective
– Rapport n°11 : Signature de Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF de Saône et Loire
BIBLIOTHEQUES
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°12 : Demande de financement auprès du CD71 pour le mobilier des bibliothèques et de la ludothèque
ECOLE DE MUSIQUE, DANSE ET THEATRE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°13 : Convention de partenariat entre la CC du Clunisois – Mâconnais-Beaujolais Agglomération (MBA) – les communes de CHARNAY LES MACON et SANCE et les associations Denis HERBELOT et AIDCA
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
– Rapport n°14 : Contrat d’étude AMVALOR
ECONOMIE
Rapporteurs : Jean-Luc DELPEUCH – François BONNETAIN
– Rapport n°15 : Laboratoire de transformation alimentaire : Convention de partenariat public-public
– Rapport n°16 : Laboratoire de transformation alimentaire : règlement intérieur