Le prochain conseil communautaire aura lieu le 05 juin 2023 à 18h30 à la Salle polyvalente de Salornay sur Guye.
Ordre du jour
Préambules :
– Point d’information sur la SEM
– Contribution Clunisois DOO SCoT PETR
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
– Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 avril 2023
– Rapport n°3 : Territoire d’engagement : convention financière n°3
– Rapport n°4 : Modification des statuts de la Société d’Economie Mixte (SEM)
ECONOMIE
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°5 : Laboratoire de transformation alimentaire : bilan du plan d’accompagnement et
évolutions de la gestion
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
– Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
– Rapport n°7 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
– Rapport n°8 : Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
– Rapport n°9 : Convention entre la CC du Clunisois – l’ANAH et le Conseil Départemental de Saône et
Loire pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
– Rapport n°10 : OPAH : Approbation cahier des charges
TOURISME
Rapporteur : Frédérique MARBACH
– Rapport n°11 : Convention entre l’Office du Tourisme de Cluny et la Communauté de Communes du
Clunisois
– Rapport n°12 : Approbation des tarifs de la taxe de séjour 2024
MOBILITE
Rapporteur : Haggaï HES
– Rapport n°13 : Appel à projets « Mobilité en Clunisois – Se déplacer autrement » : attribution des
subventions
– Rapport n°14 : Création et organisation du Comité des partenaires mobilité de la Communauté de
Communes du Clunisois
EMDT
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
– Rapport n°15 : convention financière pour l’attribution de la subvention 2023 avec le Conseil
Départemental de Saône et Loire dans le cadre du schéma départemental des enseignements
artistiques 2020-2024
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : Thierry DEMAIZIERE
– Rapport n°16 : Appel à projets PRAlim « Programme Régional pour l’Alimentation » Bourgogne-
Franche-Comté
– Rapport n°17 : Charte forestière : demande de financement pour l’animation de la Charte Forestière
du territoire du 01/07/2023 au 30/06/2024
GESTION DES DECHETS
Rapporteur : Frédérique MARBACH
– Rapport n°18 : Modification du règlement intérieur de la Redevance Spéciale Incitative (RSI)
– Rapport n°19 : Modification des tarifs de la Redevance Spéciale Incitative (RSI)