Le prochain conseil communautaire aura lieu le 30 janvier 2023 à 19h à la salle des griottons de Cluny.
Ordre du jour
Préambule :
Intervention de l’association Solidarité paysanne : M. Marc GROZELIER et M. Jean-Paul LEDU
Présentation des actions du projet de Territoire
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 12 décembre 2022
Rapport n°3 : Modification des membres des commissions internes
Rapport n°4 : Modification des délégués CLECT pour la commune de Bonnay-St Ythaire
Rapport n°5 : Modification des représentants à l’Office du Tourisme de Cluny et du Clunisois
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
Rapport n°6 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
Rapport n°7 : Débat d’orientation budgétaire
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Rapporteur : Jean-François FARENC
Rapport n°8 : Convention entre la CC du Clunisois – l’ANAH et le Conseil Départemental de Saône et Loire pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°9 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 71
BATIMENTS
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°10 : Laboratoire de transformation alimentaire : Proposition d’un plan d’accompagnement pour la gestion de l’équipement
Rapport n°11 : Laboratoire de transformation alimentaire : Création d’un service et d’une régie de restauration collective
Rapport n°12 : Laboratoire de transformation alimentaire : Exonération temporaire de loyers pour l’association Melting Popote bénéficiaire d’AOT
EQUIPEMENTS SPORTIFS
Rapporteur : Marie-Hélène BOITIER
Rapport n°13 : Modification des tarifs de la piscine « Daniel DECERLE »
Rapport n°14 : Modification des tarifs de l’Ecole des sports
ECONOMIE-EMPLOI-MSAP
Rapporteur : Marie FAUVET
Rapport n°15 : Convention d’autorisation en matière d’immobilier d’entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté et la CC du Clunisois
Rapport n°16 : Convention entre l’AILE SUD BOURGOGNE et la CC du Clunisois pour l’année 2023
Rapport n°17 : Convention entre AGIRE et la CC du Clunisois pour l’année 2023
MOBILITE
Rapporteur : Christian MORELLI
Rapport n°18 : Lancement de l’appel à projets « Mobilité en Clunisois – Se déplacer autrement »
FAMILLES-BIBLIOTHEQUES
Rapporteur : Elisabeth LEMONON
Rapport n°19 : Rémunération des animateurs – rectificatif