Le prochain conseil communautaire aura lieu le 12 décembre 2022 à 18h30 à la salle des griottons de Cluny.
Ordre du jour
Préambule : DGFIP – Intervention M. FONTANY et Mme BERGER
Délibérations
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 octobre 2022
Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour les communes de Saint-Martin-de-Salencey et Salornay-sur-Guye
Rapport n°4 : Adhésion au CEREMA et désignation du représentant
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
Rapport n°5 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
Rapport n°6 : Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget
Rapport n°7 : Acompte à la subvention à l’Office du Tourisme de Cluny et du Clunisois
Rapport n°8 : Laboratoire de transformation alimentaire : Bilan de fonctionnement et stratégie d’accompagnement
Rapport n°9 : Décision modificative n°1
Rapport n°10 : Abandon de créances envers l’association « Melting Popote »
Rapport n°11 : Exonération de loyers pour l’association « Melting Popote » bénéficiaire d’AOT
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°12 : Désignation de 4 élus titulaires et 4 élus suppléants pour le Comité Social Territorial (CST) suite aux élections du 08/12
Rapport n°13 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel à ETAP
CLIMAT- ENERGIES
Rapporteur : Aline VUE
Rapport n°14 : Signature du Contrat d’Objectif Territorial 2023-2026 avec l’ADEME
TOURISME
Rapporteur : Frédérique MARBACH
Rapport n°15 : Attribution du marché pour l’étude de faisabilité du nouveau pôle d’accueil à Cluny
FAMILLES-BIBLIOTHEQUES
Rapporteur : Elisabeth LEMONON – Jocelyne MOLLET
Rapport n°16 : Ouverture d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Salornay sur Guye les mercredis
Rapport n°17 : Modification de la rémunération des animateurs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Rapport n°18 : Signature du Contrat Territoire Lecture (CTL) entre le Conseil Départemental – l’Etat – la Ville de Cluny et la Communauté de Communes
Rapport n°19 : Reversement subvention dans le cadre du Contrat Territoire Lecture à la ville de Cluny
AGRICULTURE-ALIMENTATION-FORET ET BIODIVERSITE
Rapporteur : François BONNETAIN
Rapport n°20 : Convention de mise à disposition constitutive de droits réels entre la Communauté de Communes du Clunisois et l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté pour la forêt de La Vineuse-sur-Frégande
MOBILITE
Rapporteur : Christian MORELLI
Rapport n°21 : Appel à projet du département « Véloroute du Clunisois » – Dépôt d’un dossier pour le jalonnement cyclable
Rapport n°22 : Appel à projet du département « Véloroute du Clunisois » – Dépôt d’un dossier pour les travaux de remise aux normes de l’ancienne gare
La lettre communautaire de décembre sera distribuée aux délégués pour diffusion dans les communes.
Retrouvez l’agenda des événements et instances de la Communauté de communes sur la page agenda.