Le prochain conseil communautaire aura lieu le 24 octobre 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Joncy.
Ordre du jour
Délibérations
Questions institutionnelles
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 septembre 2022
Rapport n°3 : Modification des représentants à l’EPAGE de la Grosne
Maison du geste de Bergesserin
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
Rapport n°4 : Convention d’occupation précaire de l’ancien sanatorium de Bergesserin entre la CCC et l’hôpital de Mâcon
Rapport n°5 : Convention entre la CCC et l’EPF Doubs BFC pour la création d’une maison de transmission du geste dans l’ancien sanatorium de Bergesserin
Aménagement de l’espace
Rapporteur : Jean-François FARENC
Rapport n°6 : Modification des statuts pour la prise de compétence Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale (point inscrit sur demande de 25 membres du conseil communautaire)
Finances
Rapporteur : Christophe PARAT
Rapport n°7 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
Économie – Emploi – MSAP
Rapporteur : Marie FAUVET
Rapport n°8 : Charte partenariale avec le département de Saône et Loire dans le cadre du Premier Accueil Social Inconditionnel de Proximité (PAPSIP)
Rapport n°9 : Zone d’activité de la Courbe : Vente d’un terrain
Climat – Énergies
Rapporteur : Aline Vue
Rapport n°10 : Promesse de convention d’occupation temporaire pour la location de la toiture du bâtiment communautaire du Quai de la Gare à la Centrale Villageoise Soleil Sud Bourgogne
Rapport n°11 : Poursuite de la démarche TEPOS : financement via un Contrat d’Objectif Territorial avec l’ADEME
Accueil – Tourisme – Événementiel
Rapporteur : Frédérique MARBACH
Rapport n°12 : Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les Bénéficiaires d’une Protection Internationale (BPI)
Rapport n°13 : Convention de financement entre la CDC et la CCC pour l’étude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny
Rapport n°14 : Convention de financement entre la CCC, la ville de Cluny et l’Office du Tourisme pour l’étude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny
Eau et assainissement
Rapporteur : Daniel GELIN
Rapport n°15 : Convention de partenariat pour la mise à disposition de bases de données d’informations géographiques en vue de leur numérisation et de leur mise à disposition
Retrouvez l’agenda des événements et instances de la Communauté de communes sur la page agenda.