Conseil communautaire du lundi 3 novembre 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 3 novembre 2025 à 18h30 à la Salle polyvalente de Joncy.

Ordre du jour

QUESTIONS INSTITUTIONNELLES

• Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
• Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025
• Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

FINANCES

• Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
• Rapport n°5 : Budget général : décision modificative n°1

Rapporteur : Christophe PARAT

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

• Rapport n°6 : Problématique foncière – site du Quai de la Gare : rétrocession Ville / Communauté de communes

Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH

MOBILITÉS

• Rapport n°7 : Acquisition d’un minibus électrique 9 places pour la mise en place d’une navette rurale dans le secteur de voisinage de Bergesserin – Château – Buffières – Curtil-sous-Buffières – Sivignon
• Rapport n°8 : Attribution du marché pour la fourniture et la pose de signalisation verticale sur les itinéraires cyclables de la CC du Clunisois

Rapporteur : Haggaï HES

ASSAINISSEMENT

• Rapport n°9 : Adoption de la redevance d’assainissement collectif 2026
• Rapport n°10 : Adoption du montant de la redevance Agence de l’eau – Performance des systèmes d’assainissement collectif 2026
• Rapport n°11 : Approbation du procès-verbal de transfert de biens mobiliers et immobiliers dans le cadre de la dissolution du SPANC

RAPPORTEUR : Daniel GELIN

AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORÊT – BIODIVERSITÉ

• Rapport n°12 : Charte forestière : validation du choix de l’exploitant des coupes prévues dans la forêt communautaire : abattage et débardage
• Rapport n°13 : Charte forestière : autorisation au président de signer des baux de chasse

Rapporteur : François BONNETAIN

GESTION DES DÉCHETS

• Rapport n°14 : Appel à projets – collecte des déchets : points de regroupement

Rapporteur : Thierry DEMAIZIÈRE

FAMILLES – ENFANCE – JEUNESSE

• Rapport n°15 : Achat et implantation d’une yourte en vue d’accueillir le club jeunes : demande de subvention dans le cadre de Territoires en actions (TEA) de la Région, au titre du volet territorial de ce contrat « Conforter l’attractivité par le développement de l’offre de services à la population »

Rapporteur : Élisabeth LEMONON