Le prochain conseil communautaire aura lieu lundi 22 septembre 2025 à 18h30 à la Salle polyvalente de Saint-Marcelin-de-Cray.
Ordre du jour
Interventions :
- Croix-Rouge : présentation de son action de transport solidaire au prochain conseil communautaire
- Présentation de l’outil DEVECO par Meddy CHALANDARD
QUESTIONS INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Jean-Luc DELPEUCH
- Rapport n°1 : Désignation du secrétaire de séance
- Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07/07/2025
- Rapport n°3 : Modification des délégués au SIRTOM de la Vallée de la Grosne pour la commune de Mazille
- Rapport n°4 : Modification des représentants à la CLECT pour la commune de Mazille
FINANCES
Rapporteur : Christophe PARAT
- Rapport n°5 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attributions de fonds de concours
- Rapport n°6 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – bases minimum
CULTURE – BIBLIOTHÈQUES – LUDOTHÈQUE – EMDT
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
- Rapport n°7 : Signature du Contrat Territoire Lecture
FAMILLES – ENFANCE – JEUNESSE
Rapporteur : Jocelyne MOLLET
- Rapport n°8 : Actualisation des tarifs de l’accueil de loisirs de la Marelle en Campagne
AGRICULTURE – ALIMENTATION – FORÊT ET BIODIVERSITÉ
RAPPORTEUR : François BONNETAIN
- Rapport n°9 : NATURA 2000 – Marché d’étude cartographique forestière : demande de subvention FEADER 2025
- Rapport n°10 : NATURA 2000 : Demande de financement pour la mise en œuvre de travaux de la Mouge à Donzy-le-Pertuis
- Rapport n°11 : PAT – appel à candidature « Soutien à la structuration des PAT de niveau 2 » et mise à niveau du PAT de niveau 2
MOBILITÉ
Rapporteur : Haggaï HES
- Rapport n°12 : Adoption de la version définitive du Plan de Mobilité Simplifié (PMS)
- Rapport n°13 : Demande de subvention Fonds Vert mobilités durables en zone rurale – 2025
- Rapport n°14 : Lancement de la consultation pour la signalisation verticale
CLIMAT – ÉNERGIES
Rapporteur : Aline VUE
- Rapport n°15 : Attribution du marché pour la centrale photovoltaïque de Salornay-sur-Guye
ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Daniel GELIN
- Rapport n°16 : Convention de maîtrise d’ouvrage publique unique relative aux travaux de dévoiement pour le projet de gendarmerie
- Rapport n°17 : Versement des redevances d’assainissement 2023 des communes de Bonnay-Saint-Ythaire, Joncy, Jalogny et Sigy-le-Châtel
- Rapport n°18 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
- Rapport n°19 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
- Rapport n°20 : Consultation pour la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement intercommunal – Délibération modificative