Le prochain conseil communautaire aura lieu le 19 septembre 2022 à 18h30 à la salle polyvalente de Salornay-sur-Guye dont voici l’ordre du jour :
Questions institutionnelles
Rapport n°1 : Désignation secrétaire de séance
Rapport n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 juillet 2022
Rapport n°3 : Pacte de gouvernance/Schéma de mutualisation
Finances
Rapport n°4 : Pacte de solidarité budgétaire et fiscale : attribution de fonds de concours
Rapport n°5 : Attributions de compensation : rapport quinquennal
Rapport n°6 : Attributions de compensation définitives 2022 et attributions de compensation provisoires 2023 – calendrier de versement
Équipements sportifs
Rapport n°7 : Participation financière de l’association la boule clunysoise à l’achat d’un tableau des
scores
Ressources humaines
Rapport n°8 : Modification du tableau des effectifs
Rapport n°9 : Mise à jour et modification du RIFSEEP
Économie-Emploi-MSAP
Rapport n°10 : Convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Clunisois et la Région BFC relative au droit de reprise du fonds régional d’avances remboursables « consolidation de la trésorerie des TPE » (FARCT)
Tourisme
Rapport n°11 : Etude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny :
> convention de financement entre la CDC et la CCC
Rapport n°12 : Etude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d’accueil à Cluny :
> convention de financement entre la CCC – la ville de Cluny et l’Office du Tourisme
Climat-Énergie
Rapport n°13 : Convention de partenariat en appui au CRTE entre la CC du Clunisois et le SYDESL
Rapport n°14 : Appel à projet « Osons la santé environnementale dans nos politiques territoriales »
Retrouvez l’agenda des événements et instances de la Communauté de communes sur la page agenda.